Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site.

Éditeur du site

Le site du Quatuor Via Nova est édité par l'association Via Nova (association loi 1901).
Contact : fm@mouillere.com

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de l'association Via Nova.

Objet du site

Le site rassemble et met en valeur les archives filmées et sonores du Quatuor Via Nova et du violoniste Jean Mouillère, sa discographie, ses concerts et les master classes du Château de La Roche-Guyon. Il ne comporte ni publicité, ni contenu sponsorisé.

Hébergement

Le site est un site statique hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com. Les photographies sont stockées sur Cloudflare R2. Les vidéos sont diffusées par YouTube (mode « youtube-nocookie ») et les extraits audio par SoundCloud, uniquement après action de l'internaute.

Propriété intellectuelle

Les enregistrements, les films, les photographies, les textes et la présentation du site sont protégés par le droit d'auteur et les droits voisins. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation, est interdite, sous réserve des exceptions légales — notamment la courte citation, à condition d'indiquer clairement la source et le nom des auteurs et interprètes.

Demander une autorisation

Toute demande d'utilisation — presse, édition, diffusion, exposition, usage pédagogique ou commercial — peut être adressée à fm@mouillere.com, en précisant l'œuvre concernée, le support envisagé et la durée souhaitée.

Contenus de tiers

Les vidéos et extraits audio intégrés restent hébergés par leurs plateformes respectives (YouTube, SoundCloud) et demeurent la propriété de leurs ayants droit. Ils sont mobilisés à des fins d'information et de valorisation du patrimoine de l'ensemble.

Signalement de contenu

Tout titulaire de droits, tout interprète ou toute personne concernée qui estimerait qu'un contenu ne devrait pas figurer sur le site peut en informer l'éditeur à l'adresse fm@mouillere.com. Toute demande légitime est traitée avec diligence.

Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : juillet 2026.